51WP/1-51WP/9
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilite : traitements du personnel municipal : changements survenus dans les carrières avec effet sur les traitements, impôt retenu à la source, états des rémunérations (registres) perçues par le personnel prisonnier et travaillant en Allemagne 1926-1949
FINANCES - 3D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Présentation du contenu
COMPTABILITE : - Traitements du personnel municipal : changements survenus dans les carrières et la situation personnelle des agents avec effet sur les traitements ou sur les modalités du mandatement : nominations, promotions, titularisations, mutations, cessation d'activité, sanctions disciplinaires, attribution d'indemnités, modification de la situation familiale, changements d'adresse : dossiers mensuels de janvier 1948 à juin 1948 : copies d'arrêtés du maire, états nominatifs des changements, notes de service, certificats, déclarations sur l'honneur, correspondance, extraits d'actes d'état civil, états nominatifs des indemnités, mandats de paiement, formulaires de renseignements, délibérations du Conseil municipal, bulletin de paie 1947-1948
Langue des unités documentaires
Mots clés matières