306 WP

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Cote/Cotes extrêmes

306WP/1-306WP/9

Date

1789-1933

Description physique

Notes contenant : 1-7

Importance matérielle

13

Origine

Service chargé des cultes

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé des cultes

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Cultes : projet de délimitation de circonscription ecclésiastique (1791-1873), nomination de curés (1828), rapports entre l'autorité municipale et le clergé (1802-1872), bâtiments religieux : réparations, entretien (1806-1853), fabriques (1797-1867), congrégations religieuses : installation, fonctionnement (1790-1880), séparation de l'Eglise et de l'Etat, association cultuelle (1901-1903), culte protestant (1806-1882), culte israélite (1815-1884), église constitutionnelle (1789-1800), police des cultes (1797-1901), paroisse Saint Bonaventure (1905-1929)

CULTES

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Notes

1 plan coté 306WP signalé en déficit en magasin 17 en 2005 (épi 1 / travée 2 / tablette 8).

306WP/9

Cote/Cotes extrêmes

306WP/9

Date

1912-1930

Présentation du contenu

PAROISSE DE SAINT BONAVENTURE : Quêtes et ventes de lettres : instructions aux chefs de nef, modéles de lettres : registre 1912-1930

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Mots clés matières