1852W/1-1852W/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Coordination urbaine
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Fonctionnement du service, coordination et pilotage d'opérations d'urbanisme, planification urbaine.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Fonctionnement.
Outils de travail.
- Equipements urbains situés dans les neuf arrondissements de Lyon. Recensement : résultats de l'enquête de l'INSEE, correspondance (1994-1995).
- Archives de l'urbanisme. Transfert de la Communauté urbaine à la Ville de Lyon : tableau de gestion, note, liste des versements, comptes rendus de réunions, cahier des charges, arrêté du maire, correspondance (1998).
Documents juridiques.
- Constructions en surplomb du domaine public (saillies). Réglementation : arrêté du maire, réglement général de la ville de Lyon, notes, études (1969-1998).
- Plan d'occupation des sols (POS), plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux-Lyon (PSMV), mise en place de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites. Adoption de mesures de sauvegardes concernant les sites et monuments historiques : liste des monuments, rapport de présentation du PSMV, règlement d'urbanisme, modifications du tableau des servitudes d'utilité publique du POS, notes, rapport au Conseil municipal (1994-1999).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires