1852 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1852W/1-1852W/15

Date

1957-2000

Importance matérielle

15

Origine

Coordination urbaine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Coordination urbaine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Fonctionnement du service, coordination et pilotage d'opérations d'urbanisme, planification urbaine.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1852W/4

Cote/Cotes extrêmes

1852W/4

Date

1969-1999

Présentation du contenu

Fonctionnement.

Outils de travail.

- Equipements urbains situés dans les neuf arrondissements de Lyon. Recensement : résultats de l'enquête de l'INSEE, correspondance (1994-1995).

- Archives de l'urbanisme. Transfert de la Communauté urbaine à la Ville de Lyon : tableau de gestion, note, liste des versements, comptes rendus de réunions, cahier des charges, arrêté du maire, correspondance (1998).

Documents juridiques.

- Constructions en surplomb du domaine public (saillies). Réglementation : arrêté du maire, réglement général de la ville de Lyon, notes, études (1969-1998).

- Plan d'occupation des sols (POS), plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux-Lyon (PSMV), mise en place de la Commission Régionale du Patrimoine et des Sites. Adoption de mesures de sauvegardes concernant les sites et monuments historiques : liste des monuments, rapport de présentation du PSMV, règlement d'urbanisme, modifications du tableau des servitudes d'utilité publique du POS, notes, rapport au Conseil municipal (1994-1999).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français