2891W/1-2891W/65
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/03/2022
Présentation du contenu
1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2011/41 : chemin du Bas Port (2011).
2011/42 : 22 rue des Capucins (2011).
2011/43 : 3 rue Rabelais (2011).
2011/45 : 20 rue Masaryk (2011).
2011/46 : 130 route de Vienne (2011).
2011/47 : 7 rue Gabillot (2011).
2011/50 : 17-19 rue Claudius Collonge (2011).
2011/51 : 2 impasse Raymond (2011).
2011/52 : 4 rue François Genin (2011).
2011/53 : 25 rue Jules Michelet (2011).
2011/54 : 15 boulevard Yves Farge (2011).
2011/56 : 13 b impasse des Mûres (2011).
2011/57 : 74 boulevard Ambroise Paré (2011).
2011/58 : 25-29 rue de la Favorite (2011).
2011/60 : 2 ter cours Richard Vitton (2011).
2011/61 : 133 rue Sully (2011).
2011/62 : 41 boulevard des Canuts (2011).
2011/63 : 181-203 avenue Jean-Jaurès (2011-2013).
2011/64 : 26 rue Sala (2011-2012).
2011/66 : 22 rue du Commandant Ayasse (2011).
2011/68 : 18 rue Pierre Delore (2011).
2011/69 : 111 rue Bataille (2011).
2011/70 : 280 avenue Jean-Jaurès (2011).
2011/71 : 312 rue Paul Bert (2011).
2011/72 : 4 place des Célestins (2011).
2011/73 : 7 place d'Helvétie (2011-2012).
2011/75 : 42 rue Marietton (2011).
2011/76 : 8-8 bis rue Etienne Richerand (2011-2012).