CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/1389

Cote/Cotes extrêmes

CC/1389

Date

1589-1590

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1589 - 1590) Livre de recettes et de dépenses de Pierre Blache

Comptabilité. - Livre de recettes et dépenses tenu par Pierre Blache, commis du receveur de Masso. - folio 2 verso - Gages de Charles Peyron, - folio 6 verso, 7 verso -" me fondeur et pétardier ". - folio 3 verso - Paiement à " Jehan Vaultier pour ses peines, sallaires et vaccations qu'il a heues à la conduitte des pionniers quy ont suyvy l'armée de monseigneur le marquis de Saint-Sorlin, tant à Sainte-Colombe que à Charlieu ". - folio 3 verso - Fourniture de confitures " pour la collation que fut donnée hors ceste ville à monseigneur le cardinal Cayetan ". - folio 6 verso - Achat de poudre et balles " pour envoyer aux soldatz quy sont en garnison à Saint-Pierre de Chandieu ". - folio 8 verso - Paiement à " divers ouvriers, pour boys et autres choses qu'ils ont fourny pour le boullevard d'Ainay ". - folio 9 verso - Paiement " aux vieulx Suysses, pour leur sourtie pour conduyre l'artillerie que l'on meyne et faict conduyre en l'armée quy est au-devant le chasteau de Thisy ". - folio 11 verso - Paiement " au lacquaiz de monsieur de Varennes, pour avoir apporté lettres au consullat de la prinse de Verdun ". - folio 13 verso - Paiement à Jehan Baril, " pour les fraiz d'ung disné qu'a esté faict aux Jésuistes par commandement de messieurs les consulz eschevins de lad. ville, le jour de feste Sainte-Trinité dernier ". - folio 14 verso - Fourniture par Claude Bonnier, hôte du Sauvage, à la Guillotière, de foin et paille, pour les compagnies allant au secours de Saint-Pierre de Chandieu. - folio 16 verso - Paiement à " Symon Berodat et Claude Pré, marchans sur la rivière de Saosne, pour avoir conduict de ceste ville jusques au port de Belleville l'artillerie pour mener au camp quy [est] devant Thysy ". - folio 19 verso - Achat de munitions pour la garnison de Givors. - folio 20 verso, 21 verso, 30 verso - Paiement " au sieur Anthoine d'Habondio ", sculpteur. - folio 30 verso -" Paiement " à me du Mollin pour ses vaccations pour avoir esté employé aux vivres eu l'armée de monseigneur le marquiz de Saint-Sorlin, pendant le siège de Vienne, Charlieu et Thisy ". - folio 33 verso - Arrestation à Brignais, d'un laquais venant du camp du roi de Navarre. - folio 40 verso - Paiement " au cappitaine du Meylat, cy-devant commis par le sieur Gellas pour la conduitte de l'artillerie quy a esté envoyée ez sièges de Thisy et Riverie, où il a séjourné vingt-cinq jours ". - folio 42 verso - Paiement " au laquaiz de me de Varennes, gouverneur de Mascon, pour son vin d'avoir apporté lettres de monseigneur de Mayenne, par lesquelles il asseuroit que le roy de Navarre avoit layssé le siège devant Paris ".

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes