Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1589 - 1590) Livre de recettes et de dépenses de Pierre Blache
Comptabilité. - Livre de recettes et dépenses tenu par Pierre Blache, commis du receveur de Masso. - folio 2 verso - Gages de Charles Peyron, - folio 6 verso, 7 verso -" me fondeur et pétardier ". - folio 3 verso - Paiement à " Jehan Vaultier pour ses peines, sallaires et vaccations qu'il a heues à la conduitte des pionniers quy ont suyvy l'armée de monseigneur le marquis de Saint-Sorlin, tant à Sainte-Colombe que à Charlieu ". - folio 3 verso - Fourniture de confitures " pour la collation que fut donnée hors ceste ville à monseigneur le cardinal Cayetan ". - folio 6 verso - Achat de poudre et balles " pour envoyer aux soldatz quy sont en garnison à Saint-Pierre de Chandieu ". - folio 8 verso - Paiement à " divers ouvriers, pour boys et autres choses qu'ils ont fourny pour le boullevard d'Ainay ". - folio 9 verso - Paiement " aux vieulx Suysses, pour leur sourtie pour conduyre l'artillerie que l'on meyne et faict conduyre en l'armée quy est au-devant le chasteau de Thisy ". - folio 11 verso - Paiement " au lacquaiz de monsieur de Varennes, pour avoir apporté lettres au consullat de la prinse de Verdun ". - folio 13 verso - Paiement à Jehan Baril, " pour les fraiz d'ung disné qu'a esté faict aux Jésuistes par commandement de messieurs les consulz eschevins de lad. ville, le jour de feste Sainte-Trinité dernier ". - folio 14 verso - Fourniture par Claude Bonnier, hôte du Sauvage, à la Guillotière, de foin et paille, pour les compagnies allant au secours de Saint-Pierre de Chandieu. - folio 16 verso - Paiement à " Symon Berodat et Claude Pré, marchans sur la rivière de Saosne, pour avoir conduict de ceste ville jusques au port de Belleville l'artillerie pour mener au camp quy [est] devant Thysy ". - folio 19 verso - Achat de munitions pour la garnison de Givors. - folio 20 verso, 21 verso, 30 verso - Paiement " au sieur Anthoine d'Habondio ", sculpteur. - folio 30 verso -" Paiement " à me du Mollin pour ses vaccations pour avoir esté employé aux vivres eu l'armée de monseigneur le marquiz de Saint-Sorlin, pendant le siège de Vienne, Charlieu et Thisy ". - folio 33 verso - Arrestation à Brignais, d'un laquais venant du camp du roi de Navarre. - folio 40 verso - Paiement " au cappitaine du Meylat, cy-devant commis par le sieur Gellas pour la conduitte de l'artillerie quy a esté envoyée ez sièges de Thisy et Riverie, où il a séjourné vingt-cinq jours ". - folio 42 verso - Paiement " au laquaiz de me de Varennes, gouverneur de Mascon, pour son vin d'avoir apporté lettres de monseigneur de Mayenne, par lesquelles il asseuroit que le roy de Navarre avoit layssé le siège devant Paris ".
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes