Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 19/03/2012.
Présentation du contenu
Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Re-traité en 2019
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
33/2002 : 4 rue des Archers 69002
34/2002 : 2 rue de la République 69001
36/2002 : 241 av. Gal Frère 69008
38/2002 : Hôpital de la Croix-Rousse, 103 Grande rue de la Croix-Rousse 69004
39/2002 : 100 crs Gambetta, 302-304 rue Garibaldi 69007
40/2002 : 36 rue de l'Argonne 69008
41/2002 : 103 rue Pr Beauvisage 69008
42/2002 : 39 rue P. Dupont 69001
43/2002 : 52 crs Vitton 69006
44/2002 : 4 imp. Brachet 69008
45/2002 : 25 rue Sgt Blandan 69001
46/2002 : 7 rond-point des Monts d'Or 69009
47/2002 : 4 rue Fayolle 69009
48/2002 : 105 bis rue Trarieux 69003
49/2002 : Résidence Bellefontaine 9 rue du Béal 69009
50/2002 : 10 rue L. Diebold 69009
51/2002 : 64 rue Marietton 69009.
Mots clés typologiques