1472W/1-1472W/15
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : déclarations des rémunérations payées (1947-1949).
- 3-9 : salaires : déclarations annuelles faites par les services (1916-1967).
- 10-15 : états nominatifs annuels des rémunérations : registres (1956-1961).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Des doubles et des éléments accessoires de la paie ont été éliminés (0,2 ml).
Mode de classement
Typologique, organique, chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Informations sur le traitement
Traité en 1995 et en 2023.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Dons et legs (1953-1954).
- Eaux (service des) (1928-1951, 1953-1954).
- Ecole d'agriculture et laiterie de Cibeins (1928-1954).
- Ecole de tissage (1928-1951, 1953-1954).
- Ecoles municipales de dessin (1927-1949).
- Ecole nationale des Beaux-arts, école régionale d'architecture (1928-1951, 1953-1954).
- Ecole primaire supérieure, 67 rue Chaponay (1928-1945).
- Education sportive (1938-1940), éducation physique (1953-1954).
- Enquêtes (bureau des) (1943-1951).
- Entrepôt des douanes (1928-1949).
- Etudes et travaux (1942, 1944-1946, 1950-1951, 1953-1954).
- Fonds municipal de chômage (1931-1942).
- Fourrière municipale (1929-1938, 1941-1949, 1951, 1953-1954).
- Harmonie municipale (1929-1933, 1935, 1940-1941, 1951, 1953-1954).
- Hospitalisations et des oeuvres d'enfants (bureau des) (1928-1936).
- Hôtel des invalides (1928-1951, 1953-1954).
- Inhumations et cimetières (1928-1951, 1953-1954).
- Inspection des voitures publiques (1928-1941, 1943-1946).
- Institution Denuzière (1947, 1950-1951, 1953-1954).
- Institution des jeunes aveugles (1942-1951).
- Internat Favre (1950-1951, 1953-1954).
- Internat Saint-Just (1929, 1931-1946).
- Internat du Serverin (1928-1951, 1953-1954).
- Internat de Tourvielle (1928-1951, 1953-1954).
- Internat du Vernay (1929-1951, 1953-1954).
Contient aussi, pour l'Internat de Tourvielle, les états nominatifs des employés ayant cessé leurs fonctions entre 1938 et 1962 [1962], des relevés individuels de salaire (1955-1961), une note de service (1961).
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1961 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.