Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0502/1996 : 6 rue Challemel-Lacour 69007
0503/1996 : 45 rue Garon-Duret 69008
0504/1996 : 3 rue du professeur Rollet 69008
0505/1996 : 11 impasse Mouillard 69009
0506/1996 : 2 montée du Chemin Neuf 69005
0507/1996 : 40 rue Marietton 69009
0508/1996 : 6bis rue de Tourvielle 69005
0509/1996 : 70 cours Vitton 69006
0510/1996 : 14 rue de la République 69002
0511/1996 : 30 rue Viala 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires