2931W/1-50
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 04004
Opération n° 60020009
Compte-rendu de chantier (CR) (2013-2014) ; ordres de service (OS), procès-verbaux de réception (PV) (2012-2014) ; registre journal, plan général de coordination (PGC), et dossier des interventions ultérieures sur ouvrage (DIUO) (2012-2014) ; bordereau d'examen de documents, comptes rendus de visites, rapport de vérification règlementaire après travaux (RVRAT), attestation de solidité et rapport final (2012-2014) ; factures, à bon de commande (2013-2014) ; commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : attestation, procès-verbaux, rapport, bordereaux d'envois (2011-2014) ; diagnostic amiante et plomb (DIA) : rapport, constat (2010-2013) ; avant-projet sommaire (APS), et avant-projet définitif (APD) (2012) ; bordereau de suivi des déchets amiantés (2014) ; déclaration préalable (2013).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)