2261WP/1-2261WP/48
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie du 3ème arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil d'arrondissement et Comité d'initiative et de consultation d'arrondissement (CICA). Réunions : dossiers de séances.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil d'arrondissement. Dossiers de séance : ordre du jour, convocation, feuille de présence et émargement, rapport ou projet de délibération, procès-verbal ou résultat de vote, bordereau d'envoi, procès-verbal de séance, délibération, correspondance (4 septembre).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
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