2411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/1-2411WP/66

Date

1998-2012

Importance matérielle

66

Origine

Contrôle de gestion

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Contrôle de gestion

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : dossiers juridiques et financiers des associations (classement par code tiers).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2411WP/20

Cote/Cotes extrêmes

2411WP/20

Date

2002-2012

Présentation du contenu

Dépenses. Contrôle des organismes subventionnés de 2005 à 2007 : pièces justificatives, demande de subvention, avenant de convention, audit, délibérations, rapports, comptes rendus de réunion, budgets, comptes, correspondance (classement par code tiers) :

- CO0207 Coparly

- CO0210 Fédération Sportive et Gymnique du Travail

- CO0215 Comité de Rencontre d'Information des Rapatriés (CRIR)

- CO0230 CLAUDA Comité de Liaison et d'Action des Usagers des Administrations

- CO0254 Confédération Syndicale des Familles

- CO0267 Comité des Fêtes de la ville de Lyon

- CO0333 Compagnie 1er Acte

- CO0370 Coup de Pouce Relais

- CO0376 Comité Bouliste Départemental du Rhône.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français