Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2005/388 : 1 rue Alfred de Vigny
2005/389 : 6 rue Saint Pierre de Vaise
2005/390 : 38 rue Sergent Michel Berthet
2005/391 : 26 rue Fayolle
2005/392 : 44 boulevard Eugène Deruelle
2005/393 : 24-26 boulevard des Belges
2005/394 : rue du Bélier
2005/395 : 3 rue Masaryk
2005/397 : 39 rue Ferdinand Buisson
2005/398 : 11 rue Ferrachat
2005/400 : 94 cours Docteur Long
2005/401 : 9 avenue Leclerc
2005/402 : 51 avenue Félix Faure
2005/403 : Caisse d'Allocations Familiales 1 rue Joseph Chalier
2005/404 : 36 rue Charles Richard, 91 cours du Docteur Long
2005/405 : 30 rue Laurent Carle
2005/406 : 2 avenue du Pont Pasteur
2005/407 : 39 cours Franklin Roosevelt
2005/408 : 13 rue des Granges.
Mots clés typologiques