2639W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2005

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Cote/Cotes extrêmes

2639W/1-53

Date

2003 - 2009

Importance matérielle

53 boîtes.

Importance matérielle

7,90 ml.

Origine

Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

Modalités d'entrées

Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 8 septembre 2016.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel.

Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Informations sur le traitement

Ce répertoire numérique a été établi en 2018  par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.

Déclarations de travaux : dossiers 2005/388 à 2005/408.

Cote/Cotes extrêmes

2639W/16

Date

2005 - 2005

Présentation du contenu

2005/388 : 1 rue Alfred de Vigny
2005/389 : 6 rue Saint Pierre de Vaise
2005/390 : 38 rue Sergent Michel Berthet
2005/391 : 26 rue Fayolle
2005/392 : 44 boulevard Eugène Deruelle
2005/393 : 24-26 boulevard des Belges
2005/394 : rue du Bélier
2005/395 : 3 rue Masaryk
2005/397 : 39 rue Ferdinand Buisson
2005/398 : 11 rue Ferrachat
2005/400 : 94 cours Docteur Long
2005/401 : 9 avenue Leclerc
2005/402 : 51 avenue Félix Faure
2005/403 : Caisse d'Allocations Familiales 1 rue Joseph Chalier
2005/404 : 36 rue Charles Richard, 91 cours du Docteur Long
2005/405 : 30 rue Laurent Carle
2005/406 : 2 avenue du Pont Pasteur
2005/407 : 39 cours Franklin Roosevelt
2005/408 : 13 rue des Granges.

Mots clés typologiques