BB/1-456
Tout afficher 360 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).
2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).
3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).
4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).
5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).
6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).
7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).
8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).
9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).
10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).
11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).
12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).
13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).
14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).
15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).
16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).
La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.
Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).
J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).
V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).
Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).
I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.
Notes
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bourgeoisie : nommées, 1645 - 1669.
Bourgeoisie : nommées produites par: - Guillaume Barbier, imprimeur et libraire ordinaire du Roi; - Aimé de La Roue, conseiller de Sa Majesté, élu en l'Election de Lyonnais; - Jean de Bergom, lieutenant de Roi et major de Chinas en Piémont; - Gabriel de Semons, maître écrivain, natif de Romans en Dauphiné; - Gabriel Palerne, sieur Du Sardon, maître des requêtes de la reine Anne d'Autriche; - Jean Ravachol, garde ordinaire et provincial de l'artillerie, en l'arsenal de Lyon; - Maurice de Prouon, maître écrivain, originaire de Valaysan en Chablais; - Daniel Gom, maître horloger, né en Poméranie (il exerça pendant quelque temps l'emploi d'horloger ordinaire de la ville); - Claude Chana, maître maçon (l'un des entrepreneurs de l'Hôtel-de-Ville actuel); - François Picouté de Bellaistre, conseiller et médecin du Roi, agrégé au collége de médecine de Lyon ; - Antoine Blauf (ancien échevin); - Antoine Jaquier, sieur de Lalier, conseiller du Roi, juge-grènetier au grenier à sel de Saint-Etienne en Forez; - César Valous, notaire royal et châtelain des terres de Sardon et Valfleurie, originaire de Saint-Chamond; - Martin Hendricy, maître sculpteur, natif de Liège; - Jacques Hubert, " ouvrier en hébaine, " né à Anvers; - Antoine Guyot, agent, secrétaire et receveur des deniers de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, au grand prieuré d'Auvergne; - François Basset, maître menuisier (qui fut, conjointement avec Antoine Jurine, chargé des ouvrages de menuiserie dans la construction du nouvel Hôtel-de-Ville); - Elie Goujon,, maître écrivain, natif de Paray-le-Monial; - Charles Dephelines, maître des eaux et forêts en Beaujolais; - Laurent Fiot, sieur de Montgré, conseiller du Roi et ancien procureur de Sa Majesté au Bailliage de Beaujolais; - Louis de Lesparvier, écuyer, sieur de Beron, conseiller du Roi, élu en l'Election de Saint-Etienne en Forez; - Damas Calmart de Beaufranchet, avocat au Parlement et à la sénéchaussée de Lyon; - Pierre et Denis Perrichon frères, natifs de Saint-Bonnet-le-Château en Forez; - Jean de Thibaud, seigneur de Pierreux en Beaujolais, capitaine au régiment de Carignan; - Aimé Roguin, sieur de Bellegarde, commissaire général des gabelles de Lyonnais; - Pierre d'Aigueperse, avocat en Parlement; - André Gyffard, de Londres, inscrit, après avoir remontré au Consulat que " à cause de la profession qu'il fait de la religion catholique, apostolique, romaine, il se seroit retiré dans ce royaume et auroit ensuite estably son habitation et demeure en ceste ville pour et en vertu de la liberté donnée à tous les estrangiers de toutes sortes de nations de faire leur commerce avec la franchise à eux accordée par nos Roys, y pouvoir establir une manufacture de bas de soye, canons, camizolles, gants, chaussons et autres ouvrages, tant de soye, fillet, laine, coton qu'autres fillages qui se font sur les mestiers, " etc.; - Barthélemi Dareste, natif de Saint-Chamond; - Jean-Claude de Viry, écuyer, seigneur de Claveyson en Beaujolais; Luc Hulgal, maître peintre, natif de " Brabant en Flandres, " etc. - Abus et inconvénients nés de la facilité excessive avec laquelle on admettait indistinctement toutes sortes de personnes au nombre des habitants de Lyon, si bien que la plupart de " ces bourgeois de Pasques " se dispensaient de résider dans la ville, et n'y paraissaient seulement que les jours les plus solennels de l'année, etc.; - ordonnance consulaire, portant que : " doresnavant ceux du plat pays qui voudront venir s'habituer en la dite ville ne pourront estre reçeus à bailler leur nommée et déclaration de leurs biens ni estre admis au nombre des habitants d'icelle, qu'au préalable ilz n'ayent fait publier au prosne de leurs paroisses la translation de leur domicile en ceste dite ville, après la signification qui en aura esté faite aux consuls des lieux; " - ils " ne pourront jouir des priviléges, immunitez et exemptions accordées aux dits habitans, qu'ilz n'ayent fait leur actuelle résidence en la dite ville, eux et leur famille, sans fraude, l'espace de dix ans, et que le Consulat ne les ayt advoués ct certifiés pour vrais habitans d'icelle, lequel temps de dix ans ne commencera que du jour. que la dite nommée et déclaration de biens aura esté baillée au Consulat.," - Nommées fournies d'après le nouveau système par: Jean Magnin sieur de Ponchon et La Carrelle; - Etienne Guillin, sieur du Montet, héraut d'armes du Roi, nu titre de Bretagne, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 5