352W/1-352W/66
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00141
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1956 : permis de construire, dommages de guerre, commission municipale d'urbanisme, "affaires diverses", infractions à la législation sur les permis de construire, occupations du domaine public, accords préalables, dérogations, procès-verbaux de contravention, arrêtés d'alignement et de nivellement, correspondance.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1956
653/1956 : 76-78 rue Laënnec 69007 (1956-1957)
654/1956 : 68-70-70 bis-72-74-74 bis rue Laënnec 69007 (1956-1957)
655/1956 : 28 rue St-Philippe 69003 (1956-1958)
656/1956 : 5 rue Richan 69004, P 396/1967 (1956-1967)
657/1956 : 8 rue du Puisard 69007 (1956-1962)
658/1956 : 316 rte d'Heyrieux 69007 (1956-1957).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires