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732 WP

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Cote/Cotes extrêmes

732WP/1-732WP/82

Date

1853-1977

Description physique

Notes contenant : 173-238

Importance matérielle

92

Origine

Régie des biens communaux - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00566

Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B

Type d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

732WP/15

Cote/Cotes extrêmes

732WP/15

Date

1927-1963

Présentation du contenu

BIENS COMMUNAUX : Quartier Grôlée : Régie du Quartier Grôlée : location, contentieux : correspondance, baux, certificats administratifs, actes juridiques (1927-1963)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

GROLEE--QUARTIER, FERRANDIERE--RUE 031, COURMONT--QUAI JULES 001, COURMONT--QUAI JULES 012, GROLEE--RUE 004, GROLEE--RUE 005, GROLEE--RUE 006, GROLEE--RUE 009, GROLEE--RUE 010, GROLEE--RUE 011, GROLEE--RUE 012, GROLEE--RUE 013

Mots clés matières

LOCATION, BIENS COMMUNAUX, CONTENTIEUX

Mots clés personnes

REGIE DES BIENS COMMUNAUX, REGIE DU QUARTIER GROLEE