72WP/1-72WP/57
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00105
Versant ou donateur : Comptabilité-Paie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitement du personnel municipal : Fonctionnement du service électrocomptable 1947-1961 Répertoires alphabétiques et numériques des agents titulaires 1958-1961 Instructions relatives aux rémunérations salariales, à l'attribution de primes, d'indemnités, de capital-décès 1948-1960 Rémunérations et versements de Sécurité sociale des employés non titulaires de divers services 1947-1961 Etats nominatifs des déclarations annuelles de salaires des agents titulaires et du personnel enseignant 1959 Prestations familiales 1952-1959 Contributions versées pour les retraites (1948-1959, 1937) et à la Société mutualiste (1961) Cessation de fonctions des agents titulaires : dossiers financiers 1958, 1960 Enregistrement de la paie mensuelle (exercices 1955, 1959) et des sommes mandatées au quotidien aux agents titulaires et auxiliaires (exercice 1960) : registres
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
Contributions versées pour les retraites du personnel municipal :
- versements effectués à la Caisse nationale des retraites pour la vieillesse (C.N.R.V.) : 1er semestre 1937 : états nominatifs des versements, état des comptes 1937
- versements effectués à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) pour divers agents, notamment ceux du bureau d'aide sociale : formulaires de renseignements, décomptes individuels de versements, états des retenues, états des sommes dues, copies d'arrêtés du maire, instructions du maire, copie d'arrêté ministériel, texte officiel, note de service, délibération de la Commission du personnel, correspondance, état des services accomplis 1948-1958
Affiliation du personnel municipal à une caisse de retraites : agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) au cours de l'année 1959 : états nominatifs 1959
Assurances sociales du personnel municipal retraité : retenues sur les pensions : états nominatifs chiffrés, état nominatif des retraités affiliés aux assurances sociales, état nominatif des versements s.d. (vers 1949)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes