321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DU JUGE DE PAIX, 5ème arrondissement : - élargissement de la dite rue : reculement, cession de terrains - dont terrains de la Congrégation du Verbe Incarné - , établissement de mur de clôture, construction d'une bibliothèque militaire : actes de vente, actes notariés, rapports, traité, plans, arrêté préfectoral, délibération, procès verbaux de mensuration 1831-1895 - échange de terrains sis en arrière du bastion n°3 de Fourvière : traité avec le Génie Militaire : correspondance, arrêté préfectoral, plan 1846-1847
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes