656WP/1-656WP/12
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : maquettes des procès-verbaux de séances avec rapports et délibérations (1956-1957) ; correspondance du secrétaire général et du maire (1957)
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en juillet 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : dossiers des séances du Conseil municipal des 6 et 13 février 1956 : documents préparatoires à la publication de l'annexe du bulletin municipal officiel dont procès-verbaux, rapports des commissions et délibérations 1956
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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