2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL).
- Cession des volumes Ville à la SEM, subvention Ville : convention de participation financière, avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement, délibération, relevé de décisions, notes, correspondance (2003).
- Demande de modification de lotissement ASL (association syndicale libre) de la CIL : procès-verbaux de l'assemblée générale, correspondance (1997-2000).
- Projet d'extension du palais des congrès : délibération, correspondance (2002-2003).
- Approbation du protocole entre la Ville et la SPAICIL : délibérations, protocole d'accord, convention foncière (1999).
- Travaux de nouvel accès Interpol : factures, mandats, plans, convention de participation financière, délibération, correspondance (2004-2006).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires