2273 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2273WP/1-2273WP/128

Date

1977-2009

Importance matérielle

128

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2273WP/24

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/24

Date

1997-2006

Présentation du contenu

Coordination urbaine. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL).

- Cession des volumes Ville à la SEM, subvention Ville : convention de participation financière, avenant n° 2 à la convention publique d'aménagement, délibération, relevé de décisions, notes, correspondance (2003).

- Demande de modification de lotissement ASL (association syndicale libre) de la CIL : procès-verbaux de l'assemblée générale, correspondance (1997-2000).

- Projet d'extension du palais des congrès : délibération, correspondance (2002-2003).

- Approbation du protocole entre la Ville et la SPAICIL : délibérations, protocole d'accord, convention foncière (1999).

- Travaux de nouvel accès Interpol : factures, mandats, plans, convention de participation financière, délibération, correspondance (2004-2006).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français