2232 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2232WP/1-2232WP/25

Date

1968-2004

Importance matérielle

25

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Rémunération : paie, régime indemnitaire, répertoires, cotisations sociales.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2232WP/9

Cote/Cotes extrêmes

2232WP/9

Date

1968-2002

Présentation du contenu

Rémunération. Gestion du parc de stationnement, "laissez-passer" : convention d'abonnement, délibération, notes de service, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français