2928W/1-2928W/78
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versements du 01/02/2021 et du 10/10/2022 (fusion de deux versements).
Présentation du contenu
2928W1 - Fonctionnement (2015-2018).
2928W2-10 - Actes administratifs (2006-2017).
Décisions du maire (2006-2017).
Conseil municipal : extraits des délibérations (2009-2012).
Conseils d'arrondissement : délibérations (2007-2009).
Service enseignement mémoire : arrêtés du maire (1998-2006).
2928W11-34 - Commission des affaires culturelles (2010-2019).
2928W35-78 - Suivi juridique et financier (1990-2020).
Conventions (2005-2019).
Subventions (2006-2016).
Dossiers thématiques. Sujets transversaux (1991-2020).
Dossiers de suivi par établissement ou institution (1990-2019).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les doublons, copies et documents transmis par d'autres directions (non utiles à la compréhension des dossiers) ont été éliminés. Un tri qualitatif a été fait sur les dossiers de suivi juridique et financier. Au total, 4,5 m.l. ont été éliminés après traitement des deux versements.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est librement communicable à l'exception des documents dont la communication porte atteinte : au secret industriel et commercial (communicabilité portée à 25 ans) ; à la protection de la vie privée (communicabilité portée à 50 ans) ; des documents relevant des affaires portées devant les juridictions et l'exécution des décision de justice (communicabilité portée à 75 ans).
Langue des unités documentaires
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
2492WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1993-2010).
2490WP - Direction des affaires culturelles, service création et diffusion artistique (1983-2009).
2424WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1972-2006).
2421WP - Direction des affaires culturelles, service Patrimoine (1957-2006).
2003WP - Direction des affaires culturelles, service Enseignement mémoire (1961-2004).
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Echantillonnage : tri qualitatif (dossiers pilotés par le service ; dossiers présentant un intérêt pour comprendre le fonctionnement d'un établissement, d'une affaire ou pour documenter une procédure).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Accueil des élèves dans différents établissements culturels pour stages : conventions, extraits de délibérations, correspondance (1990-1996).
Coopération avec le Conservatoire national supérieur de musique de Lyon : convention, note, correspondance (1994-1995).
Collaboration avec l'association (studio) Générateur de ressources et d'activités musicales exploratoires (GRAME) : conventions, extraits de délibération (1993-2000).
Groupement d'interêt public culturel "Les ateliers de l'Isle d'Abeau". Projet, mise en oeuvre : programme scientifique, programme d'action, comptes rendus, conventions, protocoles d'accord (initial et additionnels), notes, délibérations (copies), correspondance (1995-1999).
Création d'un atelier-logement à la Cite internationale des Arts de Paris (Villa Pézieux) : acte de souscription, copie de jugement (cession villa Pézieux à la ville de Lyon), extrait de délibération, note administrative, correspondance (1998-1999).
Locaux ateliers situé au 5 place Croix Paquet, acquisition : correspondance, copie acte notarié, pièces annexes (1991-2001).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2001 (Communicabilité vérifiée.)
Autres données descriptives
"Les grands ateliers de l'Isle d'Abeau" : outil de coopération entre les écoles d'architecture de Grenoble, Lyon, Saint Etienne, Paris-Villemin, Languedoc Roussillon, Clermont-Ferrand, l'école nationale des beaux arts de Lyon, les écoles régionales des Beaux arts de Saint-Etienne et de Grenoble, l'école nationale des travaux publics de l'Etat, l'Institut national des sciences appliquées (INSA) de Lyon et le centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB).
La villa Pézieux (ou Peyzieux) abritait le lauréat du prix de Paris de l'ENSBA depuis près de 70 ans (en 1998) - cette année-là il est décidé de vendre cette villa, l'ENBA propose donc de créer un nouvel atelier pour le lauréat du concours, situé à la Cité internationale des arts.