649WP/1-649WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Conseil municipal : rapports et dossiers de séances 1881-1893
ADMINISTRATION GENERALE ET PERSONNEL - 1D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal - 1B
Présentation du contenu
SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : séances du Conseil municipal : rapports déposés lors des séances du 20 janvier au 29 décembre 1891 et du 4 janvier au 26 avril 1892 : fascicules imprimés et numérotés 1891-1892
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés personnes
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