1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
440/1990 107 rue Trarieux 69003 ; modificatifs 1/1991 et 281/1992.
441/1990 201 av. F. Faure 69003 ; permis de démolir 146/1990.
443/1990 48 rue Mercière, 22 quai St Antoine 69002.
446/1990 82 rue S. Apollinaire 69009.
447/1990 11 rue de la Tour du Pin, 11 mtée G. Kubler, 22 à 28 rue Artaud 69004.
448/1990 254 crs Lafayette 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires