1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/99

Cote/Cotes extrêmes

1757W/99

Date

1990-1992

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

440/1990 107 rue Trarieux 69003 ; modificatifs 1/1991 et 281/1992.

441/1990 201 av. F. Faure 69003 ; permis de démolir 146/1990.

443/1990 48 rue Mercière, 22 quai St Antoine 69002.

446/1990 82 rue S. Apollinaire 69009.

447/1990 11 rue de la Tour du Pin, 11 mtée G. Kubler, 22 à 28 rue Artaud 69004.

448/1990 254 crs Lafayette 69003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français