
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 1989-1995
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Mandature de Michel Noir. Cabinet du Maire : dossiers thématiques.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Décentralisation. Conférence-Débat, projet de loi d'orientation, adhésion à l'Institut de décentralisation : brochure, rapport, journal officiel, revues, notes, correspondance (1990-1995).
- Loi d'orientation sur l'administration territoriale de la république (ATR). Mise en oeuvre : lois, bulletin municipal officiel, coupures de presse, avant-projet de décret, notes, correspondance (1992).
- Loi PLM. Modification : lois, coupures de presse, notes (1982-1993).
- Région urbaine de Lyon (RUL). Contributions au projet de charte : cahier des contributions, brochure (1994).
- Logements étudiants. Conférence, réunion : compte rendu de réunion, dossier de presse, allocution de M. Noir (1989-1991).
- Association des Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes. Modification des statuts, réunion du Conseil d'administration : récépissé de déclaration, correspondance (1990-1993).
- Logements sociaux. Programmation : liste des projets (1992).
- EDF-GDF. Charte de partenariat : fiche de présentation des sites (1994).
- Jeux olympiques (28e Olympiade). Organisation : note (1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires