2385 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2385WP/1-2385WP/37

Date

1982-1995

Importance matérielle

37

Origine

Cabinet du Maire - Mandature 1989-1995

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cabinet du Maire - Mandature 1989-1995

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Mandature de Michel Noir. Cabinet du Maire : dossiers thématiques.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2385WP/23

Cote/Cotes extrêmes

2385WP/23

Date

1982-1995

Présentation du contenu

Décentralisation. Conférence-Débat, projet de loi d'orientation, adhésion à l'Institut de décentralisation : brochure, rapport, journal officiel, revues, notes, correspondance (1990-1995).

- Loi d'orientation sur l'administration territoriale de la république (ATR). Mise en oeuvre : lois, bulletin municipal officiel, coupures de presse, avant-projet de décret, notes, correspondance (1992).

- Loi PLM. Modification : lois, coupures de presse, notes (1982-1993).

- Région urbaine de Lyon (RUL). Contributions au projet de charte : cahier des contributions, brochure (1994).

- Logements étudiants. Conférence, réunion : compte rendu de réunion, dossier de presse, allocution de M. Noir (1989-1991).

- Association des Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes. Modification des statuts, réunion du Conseil d'administration : récépissé de déclaration, correspondance (1990-1993).

- Logements sociaux. Programmation : liste des projets (1992).

- EDF-GDF. Charte de partenariat : fiche de présentation des sites (1994).

- Jeux olympiques (28e Olympiade). Organisation : note (1995).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français