Aide à la recherche

2949W - Direction de la construction

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/10-2949W/11

Date

2012-2015

Présentation du contenu

EI n° 08030

Opération n° 08030521

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Centre international de séjour de Lyon, CISL

Mots clés matières

équipement socio-culturel

Missions de maîtrise d'œuvre, de sécurité, protection de la santé et de contrôle technique.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/10

Date

2013-2014

Présentation du contenu

EI n° 08030

Opération n° 08030521

Dossiers de procédure et du candidat retenu. -
Mission de maîtrise d'oeuvre, marché n° 138040 attribué au groupement Brachet Frédéric et Cholley ingéniérie (2013-2014).
Mission de sécurité et protection de la santé, marché n° 138016 attribué à AASCO (2013-2014).
Mission de contrôle technique, marché n° 138063 attribué à Bureau Alpes Contrôle (2013).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2014 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.