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1880 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1880WP/1-1880WP/30

Date

1986-2002

Importance matérielle

30

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Administration générale :
- Conseil d'administration : délibérations, arrêtés (1987-1997).
- Gestion du personnel : arrêtés (1987-1993).
- Registres des délibérations (1989-1993).
- Conseil d'administration, commission générale, délégation permanente : dossiers des séances (1986-1991).
- Drapeaux (sd).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

10 Action sociale, 1000 Aide sociale

1880WP/12

Cote/Cotes extrêmes

1880WP/12

Date

1990-1991

Présentation du contenu

Administration. Conseil d'administration et Commission générale : ordre du jour, procès-verbaux, rapports.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français