2732W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-65

Date

2008-2017

Importance matérielle

9,6 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-64 : dossiers de déclarations préalables (2008-2017)
  • 65 : recours gracieux (2008-2009)

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2732W/65 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).

Cote/Cotes extrêmes

2732W/1-64

Déclarations préalables : dossiers 2008/384 à 2008/413.

Cote/Cotes extrêmes

2732W/15

Date

2008-2009

Présentation du contenu

2008/384 : 18 rue Docteur Rebatel (2008).
2008/385 : 44 rue Henri Germain (2008-2009).
2008/386 : 17 rue de la République (2008-2009).
2008/388 : 35-37 rue Joseph Chapelle (2008).
2008/389 : 22 rue Pierre Valdo (2008).
2008/390 : La Prévote place Notre-Dame Ile Barbe (2008-2009).
2008/391 : 22 rue Rochambeau (2008).
2008/392 : 20 rue Philibert Roussy (2008).
2008/393 : 101 rue des Charmettes (2008).
2008/395 : 97 bis-97 ter rue du Dauphiné (2008).
2008/396 : 25 rue des Granges (2008).
2008/397 : 15-17 rue Saint Victorien (2008).
2008/398 : 12 montée Saint Sébastien (2008).
2008/399 : 103 rue Ney (2008).
2008/400 : 6 allée de la Santé (2008).
2008/401 : 24 rue de la Quarantaine (2008).
2008/402 : 5 rue Gasparin (2008).
2008/403 : 11 rue Villebois-Mareuil (2008).
2008/404 : 5 rue Royale (2008).
2008/405 : 2 rue Simon Maupin (2008).
2008/408 : 10/12 rue Valentin Couturier (2008).
2008/409 : 5 place Carnot (2008-2009).
2008/410 : 5 rue René Leynaud (2008).
2008/411 : 2 rue des Templiers (2008).
2008/412 : 2-2 bis rue des Forces (2008).
2008/413 : 39 boulevard Vivier-Merle (2008).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques