Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Administration de la commune : conseil municipal, cabinet du maire, délégation d'attributions des adjoints, services municipaux, contentieux : fonctionnement, correspondance, comptabilité 1928-1936
Fêtes, réceptions officielles, fête nationale : organisation 1933-1935
Elections législatives : révision des listes 1936
Personnel municipal : concours, nominations, médailles d'honneur, gratifications spéciales, pensions et secours 1922-1936
Finances : subventions, remboursements 1933-1935
Service des eaux : analyses bactériologiques, concession 1935-1936
Salles municipales, salons et théatres 1932-1937
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ELECTIONS : - Révision des listes électorales : élections politiques, élections à la chambre des métiers, la chambre d'agriculture, au tribunal et à la chambre de commerce, aux prud'hommes, à la chambre d'industrie touristique, au jury d'assises : composition et travaux de la commission de révision : correspondance, délibérations du conseil municipal, affiches 1935-1936, 1938-1939
Langue des unités documentaires
Mots clés matières