1411 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1411WP/1-1411WP/337

Date

1777-1909

Importance matérielle

340

Origine

Service chargé des finances

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé des finances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Octroi de Lyon : organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits 1777-1901

FINANCES

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1990.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1411WP/52

Cote/Cotes extrêmes

1411WP/52

Date

1803-1893

Présentation du contenu

OCTROI DE LYON : - comptabilité : perception des droits : . tarifications : projets, textes, prorogations 1876-1893 . tentative d'extension du perimètre d'application 1887-1888 . mesures particulières pour les boissons et les viandes et bestiaux : projets, textes, enquêtes, réclamations an 12-1893

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières