Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Octroi de Lyon : organisation et fonctionnement, personnel, comptabilité, perception des droits 1777-1901
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
OCTROI DE LYON : - comptabilité : perception des droits : . tarifications : projets, textes, prorogations 1876-1893 . tentative d'extension du perimètre d'application 1887-1888 . mesures particulières pour les boissons et les viandes et bestiaux : projets, textes, enquêtes, réclamations an 12-1893
Langue des unités documentaires
Mots clés matières