Séances du 1er prairial An III au 6 ventôse An IV.

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1217W - Secrétariat du Conseil municipal

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Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1217W/1-1217W/209

Autres Cotes

1217WP/1-1217WP/208 (Ancienne cote)

Date

14/04/1790-18/06/1951

Importance matérielle

14 ml;209 registres

Origine

Secrétariat du conseil municipal - 1B.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-5 : 1790-1793 (corps municipal)
- 6-10 : 1793-1796 (corps municipal ou conseil municipal)
-11-26 : 1796-1805 (divisions)
- 27-85 : 1800-1852 (conseil municipal)
- 86-92 : 1852-1855 (commission municipale)
- 93-120 : 1855-1873 (conseil municipal)
- 121 : 1873-1874 (commission municipale)
- 122-199 : 1874-1940 (conseil municipal)
- 200-204 : 1940-1945 (conseil municipal ou délégation spéciale)
- 205-209 : 1945-1951 (conseil municipal).

Contient aussi des avis, des arrêtés, des rapports et des procès-verbaux.

Mode de classement

Chronologique par organe délibérant.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

NC Pièce jointe

Existence et lieu de conservation de copies

Archives numérisées (2 NUM/20) consultables sur le portail de recherche des Archives de Lyon.

Documents en relation

1647W

Notes

Pour certains registres, les pages blanches n'ont pas été numérisées.

Informations sur le traitement

Classé en 1991, retraité en 2021-2022.

Mots clés matières

conseil municipal

Mots clés collectivités

Lyon (Rhône, France ; commune)

Fonctions

1 Conseil municipal et instances de délibérations

1793-1796 : actes et délibérations du Corps municipal ou du conseil municipal de la Commune affranchie.

Cote/Cotes extrêmes

1217W/6-1217W/10

Autres Cotes

1217WP/6-1217WP/10 (Ancienne cote)

Date

10/10/1793-25/02/1796