Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-2 : Taxis
3-5 : Cars
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les articles 2, 4 et 5 : délai de 50 ans (protection de la vie privée)
Informations sur le traitement
Traité en 2018
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Attestations, arrêtés du Maire, rapports, extraits du casier judiciaire, correspondance.
Mode de classement
alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Compagnies Moreau, Paget, Planche, Régie du Rhône, Transida, Vallée d'Azergues, VFD, Via Tourisme.
Mode de classement
alphabétique
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994 (Communicabilité vérifiée)