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1752 W

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Cote/Cotes extrêmes

1752W/1-1752W/29

Date

1973-2002

Importance matérielle

29

Origine

Direction Générale des Services

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction Générale des Services

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de M. Ripoll, chargé de mission : études sur le fonctionnement des services de la ville, mise en place de nouvelles procédures.

Versement de M. Ripoll, chargé de mission à la ville de Lyon de 1992 à 2002, mandatures Barre et Collomb.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 300 Direction générale

1752W/28

Cote/Cotes extrêmes

1752W/28

Date

1981-1995

Présentation du contenu

Halle de la Part Dieu. Appel public à la concurrence et élaboration du contrat de délégation du service public : correspondance, notes, calendrier, avis, projet, invitation, acte d'engagement, cahier des charges, règlement intérieur, descriptif des installations techniques, compte d'exploitation prévisionnel, tarifs, plans, tableaux, rapports au Conseil municipal, contrat, concession des emplacements, rapport de vérification des installations électriques, arrêté municipal, délibérations municipales, décret, extrait du Bulletin Municipal Officiel, dossier de remise d'offre, analyse des offres, invitation, requête en référé, ordonnance, mémoire en réponse, mémoire en réplique

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français