1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/211

Cote/Cotes extrêmes

1901W/211

Date

1996-2000

Présentation du contenu

Permis de construire 1996

422/1996 : 8 rue Jean Marc-Bernard 69003 (1996-1997)

423/1996 : 43 rue Pierre Dupont 69001 (1996-2000)

424/1996 : 165-173 avenue Jean Jaurès 69007 (1996-1997)

426/1996 : 40 rue Albert Falsan 69009 (1996-1997)

428/1996 : 100-102 rue Maryse Bastié 69008 (1996)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français