Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de la direction de la Construction du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etude préalable d'aide à la décision (EPAD), contrôle technique, diagnostic amiante et plomb, avant-projet définitif (APD), avant-projet sommaire (APS), déclaration préalable, ordres de service, procès-verbal de réception de travaux, commission de sécurité, attestation de stabilité à froid de la construction, comptes rendus de chantier, factures à bons de commande, correspondance.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières