2060W/1-2060W/273
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/07/2007.
Présentation du contenu
1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
1998/133 : 11 quai Pierre Scize 69009
1998/136 : 1 allée de Bretagne 69005
1998/137 : résidence La Vitriolerie 33-35 rue Lieutenant-Colonel Girard 69007
1998/138 : foyer PTT La Vitriolerie 130 boulevard Yves-Farge 69007
1998/139 : 16 rue Bugeaud 69006
1998/140 : 55-57 rue Saint-Georges 69005
1998/141 : 37 montée du Gourguillon 69005
1998/142 : 12 bis rue Jean-Marie Chavant 69007
1998/143 : 17 boulevard de la Croix-Rousse 69004
1998/144 : 32 cours Suchet 69002
1998/146 : 22 rue Robert 69006
1998/147 : 115 rue Professeur Beauvisage 69008
1998/148 : 69 rue Pasteur 69007
1998/149 : 147 rue de Créqui 69006
1998/150 : 62 rue Maximin 69003
1998/151 : 6 rue Saint-Vincent-de-Paul 69008
1998/152 : 45 rue Grenette 69002
1998/153 : 56 rue Baraban 69003
1998/154 : 3 place de Trion 69005.
Mode de classement
r
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques