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2892W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2892W/1-2892W/22

Date

2011-2017

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1 : Certificat d'urbanisme B (CuB).
2 : Autorisations spéciales (AS).
3 : Permis d'aménager (PA).
4-7 : Permis de démolir (PD).
8-22 : Consultations préalables (CP).

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf l'article 2892W/7 communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Notes

Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2892W/8-2892W/22

Date

2011

Consultations préalables : dossiers de 2011/48 à 2011/56.

Cote/Cotes extrêmes

2892W/19

Date

2011

Présentation du contenu

2011/48 : 10 rue Nungesser et Coli.
2011/50 : Terrain de l'école, rue de la Quarantaine.
2011/51 : 21 avenue Tony Garnier.
2011/52 : Construction de logements sociaux, rue Louis Loucheur (pas de n°).
2011/53 : rue Domer, rue Père Chevrier, rue Saint-Lazare.
2011/54 : Résidence de logements pour l'Institut des études avancées, allée de Fontenay.
2011/55 : 108 boulevard Yves Farge.
2011/56 : 4 rue du Bocage.