57 WP

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Cote/Cotes extrêmes

57WP/1-57WP/11

Date

1946-1952

Description physique

Notes contenant : 48-57

Importance matérielle

33

Origine

Electrocomptabilité - 4B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Comptabilité : traitements du personnel municipal : Enquête publique de recensement des agents municipaux 1950 Changements dans les carrières avec effet sur les traitements 1947-1951 Agents ayant cessé leurs fonctions entre 1948 et 1950 Maintien en fonctions d'agents retraités 1948-1949 Rémunération des agents grévistes 1947-1951 Opérations de reclassement, versements complémentaires (indemnités, allocations, primes, acompte sur le reclassement) 1947-1950 Impôt retenu à la source 1949 Contributions versées pour les retraites 1946-1952 Personnel municipal : élections aux conseils du personnel et de discipline 1947-1948

FINANCES - 3D

Date d’arrivée approximative : 1954

Note sur le classement : Classé en septembre 1993.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

57WP/10

Cote/Cotes extrêmes

57WP/10

Date

1951

Présentation du contenu

COMPTABILITE : - Contributions versées pour les retraites du personnel municipal : versements effectués à la caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (C.N.R.A.C.L.) au cours de l'année 1951 : états nominatifs des décomptes mensuels, états nominatifs des décomptes annuels 1951

Langue des unités documentaires

Français