1964W/1-1964W/338
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1997 : permis de construire, lotissements, déclarations de travaux, consultations préalables, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession (1996-2005).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1997
866/1997 : 48-50 rue de la République 69002
867/1997 : 113 à 117 rue Hénon 69004
868/1997 : 28 crs du Docteur Long 69003
869/1997 : 44 rue Feuillat 69003
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires