2600 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2600WP/1-2600WP/8

Date

1992-2007

Importance matérielle

8

Origine

Service des mairies d'arrondissement

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Relations avec les mairies d'arrondissement, suivi de leur fonctionnement : centralisation des délibérations, suivi des délégations, organisation des élections.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2600WP/2

Cote/Cotes extrêmes

2600WP/2

Date

2001-2007

Présentation du contenu

- Actes officiels des Conseils d'arrondissement. Centralisation : délibérations (5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements).

- Adhésion à l'association française des fonctionnaires de l'état civil, mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et des familles de la mairie du 3e, association "Les p'tits bouts de chou", délégation donnée aux Conseils d'arrondissement pour les marchés à procédure adaptée : délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français