2600WP/1-2600WP/8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service des mairies d'arrondissement
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Relations avec les mairies d'arrondissement, suivi de leur fonctionnement : centralisation des délibérations, suivi des délégations, organisation des élections.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Actes officiels des Conseils d'arrondissement. Centralisation : délibérations (5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements).
- Adhésion à l'association française des fonctionnaires de l'état civil, mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et des familles de la mairie du 3e, association "Les p'tits bouts de chou", délégation donnée aux Conseils d'arrondissement pour les marchés à procédure adaptée : délibérations du Conseil municipal, correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires