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2406W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2002

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Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/104

Autres Cotes

2406W/1-2406W/200 (Ancienne cote)

Date

2002-2009

Importance matérielle

10,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 19/03/2012.

Présentation du contenu

Déclarations de travaux, permis de démolir, consultations préalables, déclarations préalables de division, certificats d'urbanisme de cession.

Mode de classement

Par type d'autorisation

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Re-traité en 2019

Mots clés typologiques

déclaration de travaux, permis de démolir, certificat d'urbanisme, autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2406W/1-2406W/84

Autres Cotes

2406W/1-2406W/167 (Ancienne cote)

Date

2002-2003

Mode de classement

Numérique

Dossiers 165/2002 à 171/2002.

Cote/Cotes extrêmes

2406W/11

Autres Cotes

2406W/19-2406W/20 (Ancienne cote)

Date

2002

Présentation du contenu

165/2002 : 74 rue Pasteur 69007
166/2002 : 9 rue Florent 69008
167/2002 : 2 pl. Kléber 69006
168/2002 : 34 rue L. Jouhaux 69003
170/2002 : 27 rue Tupin 69002
171/2002 : 267 crs Lafayette 69006.

Mots clés typologiques

déclaration de travaux