1477W/1-1477W/126
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1986
17/1986 : place Ferber 69009, permis de démolir 128/1986 (1986-1991)
18/1986 : 43 quai Pierre Scize 69009 (1986-1987)
19/1986 : 43 quai Pierre Scize 69009 (1986-1988)
20/1986 : 66 cours de la Liberté 69003 (1986-1988)
21/1986 : 49 rue Charles Richard 69003 (1986)
22/1986 : 78-80 rue Marietton 69009 (1986-1987)
23/1986 : 153 rue Barthélémy Buyer 69005 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires