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2891W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2011

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Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/65

Date

2011-2021

Importance matérielle

9,5 ml

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versement du 24/03/2022

Présentation du contenu

1-63 : Dossiers accordés.
64-65 : Suivi juridique.

Mode de classement

Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.

Conditions d'accès

Le fonds est entièrement communicable sauf les articles 2891W/64 et 65 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Mots clés typologiques

autorisation d'urbanisme

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 602 Autorisations d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-2891W/63

Date

2011-2021

Déclarations préalables : dossiers 2011/575 à 2011/616.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/16

Date

2011

Présentation du contenu

2011/575 : 55 rue Marietton.
2011/576 : 68 cours de la Liberté.
2011/577 : 22 rue du Commandant Faurax.
2011/578 : 12 rue Littré.
2011/579 : Port Edouard Herriot, 2 rue de Dôle.
2011/580 : 18 rue Paul Chenavard.
2011/581 : 14 rue Molière.
2011/582 : 259 rue Paul Bert.
2011/583 : 3 rue Rozier.
2011/584 : 77 rue Bossuet.
2011/586 : 48 rue de Brest.
2011/588 : 5 rue Dumenge.
2011/589 : 36 rue Chazay.
2011/590 : 24 rue Jean Baptiste Chopin.
2011/591 : 2 rue d'Ivry.
2011/592 : 19 rue Hippolyte Flandrin.
2011/593 : 227 grande rue de la Guillotière.
2011/594 : 43 rue du Professeur Rochaix.
2011/595 : 23 rue Claude Violet.
2011/596 : 53 b rue Jeanne d'Arc.
2011/597 : 19 rue Désirée.
2011/598 : 50 rue des Remparts d'Ainay.
2011/599 : 7 rue des Marronniers.
2011/600 : 32 avenue Maréchal de Saxe.
2011/601 : 90 boulevard de la Croix Rousse.
2011/602 : 1 place Louis Pradel.
2011/603 : 14 rue Philippe de Lassalle.
2011/604 : 14 rue Philippe de Lassalle.
2011/605 : 20 rue Lanterne.
2011/606 : 52 rue Auguste Comte.
2011/607 : 5 bis rue de l'Oiseau Blanc.
2011/608 : 20 avenue Maréchal de Saxe.
2011/609 : 33 rue Hénon.
2011/610 : 77 rue Marietton.
2011/611 : 18 rue Casimir Périer.
2011/614 : 18 rue Pierre Bonnaud.
2011/615 : 24 rue Richan.
2011/616 : 28 quai Saint- Vincent.