985WP/1-985WP/132
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Archives municipales (Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Documents rassemblés en un versement fictif, résultant des reliquats des traitements de WP. "VRAC 206"
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 985WP/13 et 985WP/14 ont été ôtés de ce versement et intégrés au 639W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
ADMINISTRATION DE LA COMMUNE : - Relations intercommunales : correspondance (1831-1895) - Modification du territoire de la commune : projet de création du 7ème arrondissement par division du 3ème, pétition pour la création d'un 8ème arrondissement : correspondance, affiches, extrait du Bulletin Municipal Officiel, délibérations du Conseil Municipal, pétition (1896-1924) - Tenue et travaux du Conseil Municipal et de la Commission Générale : correspondance, délibérations du Conseil Municipal, rapport, arrêté du Maire (1832-1947) CONTENTIEUX : - Procès intenté à la Commune suite au vol d'objets russes ayant figurés à l'Exposition Internationale Urbaine de 1914 et stockés dans un bâtiment communal, contentieux et assurances : gestion : procès-verbaux de réunion, listes, police, correspondance, cahiers, rapports, extrait des délibérations du Conseil Municipal (1836-1934)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes