476 WP

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Cote/Cotes extrêmes

476WP/1-476WP/148

Date

1791-1938

Importance matérielle

178

Origine

Service chargé des bâtiments communaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Groupes scolaires, écoles maternelles : acquisitions de propriétés, projet, construction, agrandissement, travaux : dossiers, devis, baux, soumission, titres de propriété, adjudication, mémoires, plans, comptes de travaux, correspondances 1791-1928 Groupes scolaires, salles d'asiles, écoles maternelles, locaux et bâtiments scolaires : construction, entretien, réparation, mobilier et fournitures : dossiers, plans, mémoires, correspondances, documents comptables 1832-1920 a reprendre

BATIMENTS COMMUNAUX

Date d'arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Bibliographie

répertoire manuscrit du classement thématique

476WP/124

Cote/Cotes extrêmes

476WP/124

Date

1877-1898

Présentation du contenu

ECOLE : Groupes scolaires :

- rue Tronchet, rue de la Tête d'Or, sixième arrondissement : acquisition par la ville de l'immeuble Lupin, règlement de mitoyenneté entre la ville et Messieurs Patin, Murat, Dupuis, Dumont, Chapuis, Varambier, Bruneau : mandats de paiement, correspondance, acte de vente, procès verbal d'enquête d'utilité publique, affiche, plan, extraits des minutes du greffe du tribunal civil de première instance de Lyon, délibérations du Conseil Municipal 1878-1894.

- rue Vendôme, sixième arrondissement : règlement de mitoyenneté entre la ville et Monsieur Vassivière : correspondance 1898.

- rue Bossuet, sixième arrondissement : acquisition par la ville des terrains et immeubles appartenant à Messieurs Chevallier et Assada, règlement de mitoyenneté entre la ville et Monsieur Vassivière : correspondance, plans, mandats de paiement, actes de vente, arrêtés, procès-verbal d'enquête, délibérations du Conseil Municipal, rapports, affiche 1877-1894.

- rue Pierre Corneille, sixième arrondissement : échange de terrains entre la ville et les Hospices Civils de Lyon : correspondance, actes d'échange, arrêtés, délibérations du Conseil Municipal, plan, rapports, mandats de paiement 1886-1890.

Langue des unités documentaires

Français