
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Plusieurs entrées entre 1936 et 1957.
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
29,30 ml de plans en double ont été éliminés.
Mode de classement
Les dossiers sont d'abord classés par années, l'année retenue étant celle du dépôt de la demande d'autorisation auprès de l'autorité compétente et non pas l'année au cours de laquelle la construction a été autorisée par exemple.
Puis, pour chaque année, les dossiers sont classés dans l'ordre numérique de l'enregistrement de la demande par le service instructeur.
Les dossiers sans numéro ponctuent les années concernées.
A la fin du versement ont été regroupées les pièces isolées n'ayant pu être rattachées à un dossier. Elles ont été classées dans l'ordre alphabétique des noms de rue.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon : 314W, 315W, 413W, 339WP, 1641W, 1912W, 1913W.
Bibliographie
Archives municipales de Lyon,50 ans de permis de construire, 2016.
Archives municipales de Lyon, 700 ans des archives de Lyon, 1320-1920, un plan de permis de construire, 2020.
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1926. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
320 : 6 imp. J. Ladous
321 : 147 bis crs Lafayette
322 : 365 ch. des Culattes
323 : 92 rue Montesquieu, Decoeur architecte
324 : 183 rue Cuvier, Vermorel architecte
325 : av. [ou rue] F. Gillet
326 : 18 rue Villebois-Mareuil
327 : 38 rue Domer
328 : 30 imp. de la Tour
330 : 265 rte d'Heyrieux
331 : rue de l'Est
332 : 5 quai des Etroits
333 : rue Chevalier
334 : ch. des Peupliers, 245 av. Lacassagne
335 : 6 bis rue David
336 : 30 rue Bellicart, rue Félix, Santu architecte
337 : ch. St-Mathieu
338 : 158 crs Henri.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques