2837W - Centre communal d'action sociale

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Cote/Cotes extrêmes

2837W/1-33

Date

2012-2015

Importance matérielle

3,2 ml

Origine

Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS).

Modalités d'entrées

Versement du 15/09/2020

Présentation du contenu

Les bordereaux-journaux ont été conservés en l'absence de grand livre. Ils se répartissent en 4 séries : 

  • une série centrale pour le budget du CCAS,
  • trois séries par réseau d'établissement d'hébergement de personnes âgées dépendantes (Les balcons de l'Ile Barbe, Bertrand et Villette d'Or).

Conditions d'accès

L'intégralité du fonds est librement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2837W/1-11

Date

2012

Cote/Cotes extrêmes

2837W/7-11

Date

2012

Budget principal M14.

Cote/Cotes extrêmes

2837W/7

Date

2012

Présentation du contenu

Bordereaux-journaux des titres de recette en création n° 1 à 110 , bordereaux-journaux des titres de recette en annulation n° 1 à 7.