Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00437
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service des subsistances : commerces alimentaires Halles : historiques des emplacements et des permissionnaires, accidents, sinistres, indemnisations, gestion du bâtiment Marchés : gestion, réglementation, relations avec les syndicats professionnels, autorisations de vente, remplacements, foire de Noël, mercuriales, gardiennage, recensement des producteurs Occupation du domaine public : autorisation de vente, réglementation et gestion des cirques, des manifestations culturelles et publicitaires Kiosques à journaux : vacances, concessions 1920-1971
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
KIOSQUES : kiosques à journaux : adjudication du 20 janvier 1966, historique de la gestion des kiosques restés vacants après cette adjudication : correspondance, périodiques, rapports, dossiers d'adjudication (1943-1970)
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.