Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 02119 Kiosque à fleurs 24 pl. Bellecour. Reconstruction : délibération, permis de construire, convention d'honoraires, AOO, AOO infructueux (lot 3), marchés (4 lots), procès-verbal, CCAP, CCTP, devis (1992-1993).
- 02129 Fontaine pl. A. Vollon : marché, procès-verbal, CCTP, devis (1984-1989).
- 02130 Groupe scolaire Michelet. Rénovation des restaurants scolaires : délibération, AOO, marchés (6 lots), CCAP, CCTP, devis (1988-1989).
- 02052 Eglise St-Bonaventure. Réfection de la Croix sommitale fleuron pinacles sur la façade principale : marché, procès-verbal, devis, convention d'honoraires, correspondance (1983-1987).
- 02170 Immeuble 9 rue Ste-Hélène. Aménagement d'un équipement de petite enfance : délibération, AOO, marchés (5 lots), procès-verbal, CCTP, CCAP (1989-1990).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires