1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
729/1990 41-45 rue Turbil 69003 ; permis de démolir 247/1990 ; transféré 539/1991 ; modificatif 562/1991.
731/1990 41 crs Franklin Roosevelt 69006.
732/1990 32 rue Pr Ranvier 69008.
733/1990 48 crs Eugénie 69003 ; permis de démolir 251/1990.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires