897 WP

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Cote/Cotes extrêmes

897WP/1-897WP/4

Date

1957-1985

Description physique

Notes contenant : 2028-2039

Importance matérielle

4

Origine

Congés maladie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00663

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : congés maladie, accidents du travail ; Comité hygiène et sécurité 1970-1985

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

897WP/4

Cote/Cotes extrêmes

897WP/4

Date

1957-1978

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Présentation du contenu

ASSURANCES : Centre d'échanges de Lyon-Perrache, centre responsabilité civile scolaire, responsabilité civile du maire et des conseillers : police, avenant, correspondance (1957-1978)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français