Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00663
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : congés maladie, accidents du travail ; Comité hygiène et sécurité 1970-1985
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Congés maladie - 3B
Présentation du contenu
ASSURANCES : Centre d'échanges de Lyon-Perrache, centre responsabilité civile scolaire, responsabilité civile du maire et des conseillers : police, avenant, correspondance (1957-1978)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes